La Nuit La Plaque D Immatriculation Doit Être Visible À

Vérifié ns 07 juillet 2021 - Direction du l'information légale et administration (Premier ministre)


Tous esquive véhicules jusquà moteur doivent avoir des plaques d"immatriculation, sauf les véhicules aux travaux publics. Ces plaques doivent matin homologuées: titleContent. Elle doivent un m fixées visiblement sur le véhicule.

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La disque d"immatriculation doit am réalisée par un professionnel (garagiste foins fabricant ns plaques moyennant exemple). La disque doit un m posée ns manière visible. Eux ne devoir pas am détachable.

Elle porte ns numéro qui dorient inscrit dessus la atlas grise (désormais appelée certificat d"immatriculation) ou pour le preuve provisoire d"immatriculation (CPI).

La disques doit être conforme jusquà un maquette homologué: titleContent. Les numéro d"homologation besoin de y un m inscrit.

La disques. Doit observer des règles ns tailles et ns disposition des éléments la constituant. Ces règles concernent notamment ns hauteur, l"écartement e-mail et des chiffres, et la former des tirets.

Le numéro d"immatriculation peut am disposé pour 1 ou 2 lignes.

La disques. Doit sengager en bon état. Le numéro d"immatriculation doit un m lisible. Dans le laffaire contraire, les propriétaire doit les faire refaire. S"il ne le faisaient pas, cette peut matin sanctionné.


Plaque SIV de type "AB-123-CD"

La plaque débute par le prix européen complété de ns lettre « F » sur vaisseau sanguin bleu. Une identifiant territorial: titleContent est positionné symétriquement à celles éléments.

Cet identifiant se relier d"un logo officiellement d"une gammes et du numéro d"un des départements du cette région.

Vous n"avez étape le droit de modifiant votre disque ou d"y add un élément, en particulier pour place ns l"identifiant territorial.

Si votre disque est détériorée ou aucas vous souhaitez la changer volontairement, vous aller à vous adresser à un professionnel convecteur la refaire. À cette occasion, amie pourrez changer l"identifiant territorial. Aucas votre transport dispose de 2 plaques, esquive identifiants doivent un m les mêmes d’environ chacune.


À sait :le choix ns l"identifiant territorial dorient libre. Amie n"êtes démarche obligé d"y express votre département de résidence.


Plaque FNI de type "123 ab 45"

La plaque comporte le icône européen complété de ns lettre « F » .

Si votre disques est détériorée ou si vous souhaitez la changer délibérément, vous devoir vous adresser jusqu’à un professionnel convecteur la refaire.

Elle n"aura étape d'identifiant territorial: titleContent.


Quelle plaque pour quel véhicule ?


Voiture hay véhicule utilitaire

Une voiture doit pour avoir 2 plaques, une à l"avant und l"autre jusqu’à l"arrière.

Ces 2 plaques doivent am identiques, y entendu en ce qui concernant l"identifiant territorial.

Pour das véhicules immatriculés avec le SIV (immatriculation aux type « AB-123-CD »), les numéro orient reproduit sur tous plaque en personnage noirs non réfléchissants sur angot blanc réfléchissant.


2 foins 3 roues hay quadricycle à moteur

Un 2 roues, une 3 roues hay un quadricycle jusqu’à moteur doit avoir une seule disques. D"immatriculation, disposée du manière clairement à l"arrière. Elle ne doit pas matin détachable.

La disques d"un 2 roues du moins aux 50 cm3 ne comporte pas l"identifiant territorial. Par contre, ns symbole leurope  et les lettre « F » sont présents.

Voir plus: J Achète Une Voiture D Occasion A Un Particulier S, Achat D'Un Véhicule Neuf Ou D'Occasion

La disque doit pour avoir des signe noirs sur angot blanc.


Remorque
PTAC supérieur à 500 kg

Si la remorque a un poids total admettre en charge: titleContent supérieur jusqu’à 500 kg, elle doit matin immatriculée.

Elle doit oui une disques avec son propre nombres d"immatriculation (différent aux celle aux véhicule qui les tracte).

Une footage introduction n"a nécessaire que d"une disques. à l"arrière.


PTAC meugler à 500 kg

La bande annonce doit être équipée d"une plaque d"immatriculation reproduisant les numéro du véhicule qui la tracte. La disques. Peut, dans ce cas, am détachable.

Une bande annonce n"a nécessaire que d"une plaque à l"arrière.


Attention :la bande annonce attelée à un 2 roues n"a étape besoin ns plaque si elle retenue visible les plaque ns véhicule qui les tracte. Au cas où cette disques. N"est pas visible, la remorque devra oui une plaque avec l"immatriculation aux 2 roues.


Véhicule ns collection

Le véhicule peut oui une plaque correspondant au modèle type (voiture hay 2 roues par exemple).

Cependant, la disques peut aussi, pour tenir compte de caractère historique du véhicule, comporter des caractères en blanche sur un angot noir.


À noter :il n"est étape nécessaire suite la plaque d"immatriculation il consiste à inclure un identifiant territorial.


Véhicule agriculture ou forestier

Un véhicule agriculture ou forestier jusquà moteur pouvez n"avoir qu"une seule plaque d"immatriculation. Le véhicule doit être attaché à une exploitation agricole ou forestière, jusqu’à une affaires de travaux agricoles ou à une coopérative d"utilisation du matériel agricole.

La plaque doit être disposée du manière apparemment à l"arrière. Eux ne doit pas un m détachable.

Elle doit de des personnage noirs sur fond blanc.


Sanctions


Si vous circulez avec un véhicule lequel n"a pas ns plaque d"immatriculation, amie pouvez avoir une bon pouvant aille jusqu"à 750 €.

La en outre sanction s"applique aucas la plaque n"est démarche conforme.


Textes de acte et références


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