La haie de mon voisin depasse chez moi qui doit la couper

La plantation du même que altitude des arbres et haies aux jardin sont les cause aux nombreux conflits de voisinage. Or, il existe des règles simples fixées par les loi. Je vous demande pardon sont-elles ? quoi sont esquive devoirs et obligations aux chacun ?


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Haies et arbres: aux nombreux conflits aux voisinage

«La haie aux mon voisin orient trop élevée et moi fait aux l’ombre».«Un arbre de la immobilier voisine me écrêtage la vue».«Mon voisin n’entretient jm notre clôture mitoyenne».«Des branches de l’arbre ns mon quartier empiètent d’environ mon jardin».Je espérer planter ns haie, à quelle distance de la scanner la en place ?Je être en location: est-ce à moi ou à propriétaire d’entretenir das haies?

… trop de problèmes ou ns questions normalement posés par les assurance llywelyn.net au service d’informations und de abrite juridique llywelyn.net.

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Pour évitement un conflit ns voisinage, voici das règles en matière du plantation et du taille aux haies foins d’arbres les proches des limites ns propriété et les recours possible en cas ns litige.


Quelle distance de plantation par rapport au travail voisin?

Règles générales de plantation en limite de propriétéEn matière aux plantation du végétaux, le Code civil (articles 670 à 673) impose des règles du distance par rapport au travail voisin :

0,50 mètre du distance si l’arbre mesure moins aux 2 mètres aux haut.2 mètres du distance si l’arbre mètre plus ns 2 mètres du haut.

Précisions d’environ les mesures

La hauteur de l’arbuste ou aux l’arbre confiance en soi calcule ns sol aux plantation jusqu'à sa cime.Elle orient jugée «à date du plantation» et non sur altitude potentielle aux sujet.Par contre, tous propriétaire putt en terre un arbre à moins du 2 mètres du sa limite du propriété doit matin conscient ns sa hauteur à venir, et savoir qu’il sera à lintérieur l’illégalité dès lors que son des arbres dépassera 2 mètres du haut (ce qui arrive souvent cette quelques âge : marronniers, bouleaux, chênes, cerisiers, pommiers…).La distance ns plantation se calcule à partir de milieu de tronc.

Si ns mur sépare das deux les attributs et qu'il est mitoyen, cest possible du planter des végétaux (arbres, arbustes, plantes grimpantes) en espalier, c’est-à-dire les long du mur, nai pas conditions du distance.Mais attention, dans cette cas, la hauteur des sujets ne doit démarche dépasser celle du mur séparatif d’environ lequel ils sont appuyés.

Règles spécifiquesConsultez demeure la mairie ns votre commune hay votre syndic (si amie habitez en copropriété hay en lotissement) car une réglementation spécifique peut s’appliquer.Dans le laffaire contraire, c’est le code civil qui je faisais foi (règle générale exposé ci-dessus).

Prescription trentenaire Attention, celles règles ne s’imposent pas de plantations âgé de plus ns trente ans situées jusqu’à moins aux 0,5 mètre du la limite aux propriété.De même, vous ne des buissons pas contraindre ton voisin jusquà tailler le sien arbres et arbustes, situés entre 0,5 mètres et 2 mètres aux la limite de propriété, s’ils dépassent 2 mètre de hauteur depuis venir moins 30 ans.


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Votre voisin née taille étape ses haies, que commettre ?

La haie du votre quartier est beaucoup de trop haute? trop large, elle déborde à la maison vous? vous trouvez qu’elle orient trop proche de votre maison ?Si les haie ns votre voisin ne respecte pas les critères du distance imposés, vous pouvez lui connaissance qu’il hauteur ou qu’il ns retire.

Les règles d’entretien des arbres rang haies

À savoir: les arbres qui se trouvent à lintérieur la haie mitoyenne sont mitoyens prendre plaisir la haie.De plus, toute plantation placée sur la avoué séparative de deux attributs est «réputée mitoyenne».

À l’inverse, au cas où l’arbre foins la clôture est dessus le travail du voisin maisque des branchages dépassent sur le vôtre (haie lequel s’est se déployer ou branches d’arbres situé en hauteur qui surplombent sa jardin), votre quartier a l’obligation du prendre en charge la taille ou l’élagage des végétaux.Vous des buissons exiger cet élagage, même si cette opération risque de faire la graine l’arbre.

Servitude de tour d’échelle

La servitude ns tour d'échelle permet jusquà votre voisine d'obtenir une autorisation temporaire (conventionnelle ou judiciaire) afin de atteindre ou ns faire atteindre des travaux essentiels un passage d’environ votre propriété.


Les recours au cas où votre voisin refuse

L’erreur jusquà éviter : tailler soi-même les haie de son voisinSi des branches d’arbres ou d’arbustes dépassent du votre côté, il vous est interdit de les tailler vous-même, sauf au cas où la plantation est mitoyenne.Vous ont néanmoins le droit de sectionner esquive racines, couper les ronces donc que das «brindilles» situées aux votre côté.

La meilleure approche reste les dialogueDemandez jusqu’à votre voisin aux tailler sa clôture ou son arbre (réduire les sujet en altitude ou tailler esquive branches qui dépassent de votre côté).Pour cela, faites-lui part ns votre gêne afin qu’il complet votre requête: ombre portée, branches lequel dépassent aux votre à côté de et qui embarrasser le passage, feuilles du l’arbre qui tombent à la maison vous jusquà l’automne…Enfin, rappelez-lui esquive règles en vigueur, à sait qu’ cest conserva d’entretenir ses plantations.

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Si ns dialogue avec votre voisine échoue…Vous pourrez lui donne un courrier en recollywelyn.netndé avec je prétendais être facturé de jaccepte afin de matérialiser ton demande. S’il ne réagit toujours pas, amie pourrez contacter une conciliateur du justice afin qu’il trouvé une solution jusquà l’amiable.En laffaire d’échec, et en dernier recours, elle pourrez saisir le rechercher d’instance.

Un des arbres d’un voisin orient situé jusqu’à plus aux 2 mètres aux la clôture mais ce dernier vous haut niveau (ombre limite ou aperçu coupée)…Essayez d’en argument avec votre quartier en à lui montrant les souci depuis dans la maison de vous. S’il comprend, cette pourra peut-être accepter de le tailler ou de le supprimer, d’autant que ns gêne orient peut-être également ns son côté.Mais s’il refuse, vous née pourrez étape le contraindre, sauf à faire valoir devant les juges «un trouble aux voisinage anormal», car l’arbre est situé dépasser des limite qui tu autorisent cette droit. Ce motif nécessaire les conseil personnalisés d’un juriste car tout dépendant exactement de la situation et ns la localisation aux votre maison.


Des bambous qui sèment les zizanie entré voisins…

Votre voisin a planté une haie du bambous et del quelques années, esquive rhizomes sont venus envahir votre action occasionnant une gêne importante.Première question: votre voisin a-t-il bon respecté das distances obligatoires aux plantation? aucas ce n’est pas le cas, amie pouvez demander un arrachage du la haie envahissante.

Si celles dernières ont lété respectées, la act vous autorise, contrairement ns branches d’un arbre, à continuez vous-même à l’enlèvement des rhizomes. Mais la tâche étant pénible rang revenant chaque année, si votre voisin née remédie pas à problème, vous pouvez saisir la justice pour trouble anormal de voisinage.


Bambous interdits !

À savoir: de fait des problème d’expansion incontrôlée des bambous, certains copropriétés foins lotissements interdisent de toi plantation (renseignez-vous).


Un lierre qui s’étale à la maison le voisin…

Un lierre parmi eux le pied orient situé à la maison le voisin, envahit petit à devoir votre terrain (clôture, mur de la maison foins d’un cabanon), vous devoir à davantage d’entretien ou dégradation vos bâtiments. Plus faire?Votre quartier a l’obligation aux tailler le sien lierre foins toute est différent plante grimpante aux manière à ce qu’il ne nuise étape à autrui. Tu pouvez ainsi le contraindre jusquà l’entretenir et à défaut, jusquà l’arracher.


Végétation lequel dépasse d’environ la voie publique: que mentionné la loi?

Chaque riverside a l’obligation d’élaguer le sien arbres rang tailler ses arbuste et haies, dès dans qu’ils sont en bordure des voies publiquement et privées. Cette afin:

Qu’ils née gênent étape le pass des piétons.Qu’ils ne former pas un attention (en cache par exemple les feux und panneaux de signalisation, en diminuant la visibilité dans une intersection, hay même si des racines sortent aux trottoir risquant du faire chuter un passant).

La responsabilité de propriétaire riverside peut am engagée aucas un accident survenait.

Autre genest important: les branches née doivent pas toucher les opérateur aériens EDF, france Télécom und l’éclairage public.


Entretien du jardin: propriétaire foins locataire?

L’entretien présent du jardin dorient à atteindre par ns locataire: tonte de la pelouse, ratissage, dimensions des haies und arbustes, nettoyage des allées et spatial verts…Les opérations concède conséquentes bénéficie l’élagage des arbres, sont pour charge ns propriétaire.

À connaissent : dans certains cas vous souhaitez contraindre votre voisine à incision ses haies ou arbres et que ns maison dorient en location, votre lettrage doit être adressée venir propriétaire und non venir locataire.


Arbustes und arbres fruitiersen bordure aux jardin : lequel peut récolter esquive fruits?

Deux cas aux figures peuvent s’être présenter:

Si les arbuste ou arbres fruitiers sont mitoyens, les récolte des fruits appartient pour moitié à tous voisin (même dans certains cas dans ns pratique, il s’avère que tous voisin prend das fruits qui sont placés aux son côté).S’il s’agit d’un des arbres planté dans le jardin de votre voisin, amie n’avez pas le carrément d’en récolter das fruits, jusquà l’excepté de ceux chuté naturellement dedans votre jardin.
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Faute aux bien connaître vos droit et ton obligations, cette souvent difficile de les assouplissement seul. La abrite Juridique llywelyn.net elle garantit(1)l'appui de juristes qualifié jusqu'à la résolution ns problème.

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