LA CONDUITE APRÈS USAGE DE STUPÉFIANTS EST PUNIE

Vérifié le 07 juin 2021 - Direction ns l'information légal et administratif (Premier ministre)


Conduire sous l"emprise de stupéfiants: titleContent est interdit. Esquive forces de l"ordre utilisation un juge salivaire convoque dépister ns prise aux stupéfiants : cannabis, cocaïne, opiacés, ecstasy rang amphétamines. Dans certains cas la prise du stupéfiants orient confirmée, 6 points sont retirés ns votre permis ns conduire. Du plus, vous risquez une amende et une peine du prison. Des peines complémentaires: titleContent peuvent matin décidées (suspension ou annulation du permis...).

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Il orient interdit ns conduire une véhicule après avoir fait usage aux substances ou plantes classées profitez-en stupéfiants, quelle qu"en soit les quantité.

L"interdiction s"applique en outre à la rien qui accompagné un détudiants conducteur.


Les forces de l"ordre (police hay gendarmerie) utilisent une test salivaire convecteur dépister ns prise de stupéfiants: titleContent.

Le dépistage dorient obligatoire en laffaire d"accident lété ou corporel (blessures) du la circulation.

Le dépistage orient facultatif dans das cas suivants :

Vous êtes impliqué à lintérieur un accidents matériel du la circulationVous êtes l"auteur présumé d"une infraction: titleContent routièreVous êtes soupçonné de pris une stupéfiant

Les forces de l"ordre hay le procureur ns la République: titleContent peuvent également décider ns faire ns opération de contrôle ns l"usage du stupéfiants.


A sait :il existe en outre un test urinaire, mais c’est moins utilisé. Seul un médecin peut ns faire.


Quelles conséquences si le audit salivaire orient positif ?


Si le test salivaire orient positif, la prise de stupéfiants dorient vérifiée par un prélèvement salivaire ou sanguin.

Le prélèvement dorient également fait aucas vous refusez du faire le juge salivaire ou s"il vous dorient impossible aux le faire.

Les forces de l’ordre retiennent votre permis aux conduire convecteur une continu maximale de 3 jours convoque faire cette vérification.


A noter :en cas du prélèvement salivaire, les forces de l’ordre aller à vous proposé qu"une prise du sang cest un réalisée. Cette vous permettra, au cas où nécessaire, de attitrés une contre-expertise à juge ou ns faire vérifier que amie prenez des médicaments psychoactifs.


Comment contester ?


Vous pouvez a été examiné une contre-expertise à état d"avoir demandé ns faire d’un prise aux sang au moment ns prélèvement salivaire.

La demande doit matin faite dans les 5 jours prochain la notification: titleContent aux résultat de l"analyse aux prélèvement.

Consultez la notification des résultats pour savoir à duquel tribunal adresser ton demande.


Où s’adresser ?

Quelles les sanctions ?


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Refus ns dépistage ou ns la vérification du l"usage du stupéfiants

Refuser ns dépistage hay la vérification de l"usage aux stupéfiants dorient puni ns 2 année de prison et ns 4 500 € d"amende.

6 points sont retirés aux permis du conduire.

Vous risquez également esquive peines complémentaires: titleContent suivantes :

Suspension du permis convecteur une durée de 3 âge au concéder (sans aménagement possible en dehors du l"activité professionnelle)Annulation du permis et interdiction de attitrés un frais permis pendant 3 âge maximumPeine de jours-amende: titleContentInterdiction de conduire certaines véhicules, y entendu les véhicules nai pas permis, convecteur une durée de 5 âge au plusObligation d"accomplir, jusqu’à vos frais, une stage de perçu aux dangers ns l"usage ns produits stupéfiants
Conduite cette usage de stupéfiants

L"usage ns stupéfiants dorient un délit: titleContent sanctionné par une super de 4 500 € und 2 années de prison.

Voir plus: Indemnité Pour Licenciement Sans Cause Réelle Et Sérieuse, Licenciement Sans Cause Réelle Et Sérieuse

Si vous êtes en en outre temps parmi emprise ns l'alcool: titleContent, l"amende est du 9 000 €et ns peine de prison est aux 3 ans.

Vous risquez jusqu"à 7 âge de prison und 100 000 € d"amende aucas vous êtes responsable d"un les accidents corporel (blessures).

Vous risquez jusqu"à 10 années de prison et 150 000 € d"amende dans certains cas vous êtes responsables d"un accident mortel.

Votre véhicule peut matin immobilisé.

6 points sont retirés du votre permis aux conduire.

Vous risquez également esquive peines complémentaires: titleContent suivantes :

Peine du jours-amende: titleContentInterdiction de conduire certaines véhicules, y entendu les véhicules sans pour autant permis, pour une durée ns 5 ans au plusObligation d"accomplir, jusquà vos frais, une stage de aperçue aux dangers du l"usage de produits stupéfiants

A à savoir :en laffaire d"accident del usage du stupéfiants, votre compagnie d'assurance vous appliquera des sanctions.


Textes de loi et références


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