L Organisation Du Sport En France

UE.10 : L’ORGANISATION de SPORT EN la france :

INTRODUCTION AU pleinement ET GESTION de SPORT

Objectif du cours :

Identifier esquive principaux mécanismes et créature régissant l"organisation et la gestion de sport enFrance aujourd’hui

Présenter les principales établissements gestionnaires du sport en la france et de toi rôles.

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Écosystème aux sport en la france :

 justice d"un lécosystème : "Ensemble aux tout das environnements qui interagissent das uns dessus les est différent et auprès lesquels les organisations besoin de composer."

Finance ns sport en France?→ 30 milliard (d"euros environ)

Public (40%) :

 État (10%) communauté territoriales (30%)

Prive

 entreprises (10%) Ménages (50%)

Marché aux sportOffre / Demande

Environnement politico-sportif : État – CT - groupement d’intérêt public

Environnement sportif : clubs, fédé, ligues,Société sportifs, CNOSF, ...

Environnement Économique : Entreprises

Environnement Socio - Culturel

Environnement technologique

Environnement flux : contact et sponsoring

Environnement légalement : lois et code aux sport

PREMIER sections :

L"ENVIRONNEMENT JURIDIQUE aux SPORT

1. Une INTÉRÊT RÉCENT : das PREMIÈRES loi DATENT aux LA DEUXIÈME

GUERRE MONDIALE

 1-1 la « action du 20 décembre 1940 (gouvernement parmi Vichy) » foins « charte des des sports » (ne pas confondre auprès la charte du sportif) 1-2 L"ordonnance aux 2 octobre 1943 hay « prêt d"Alger 1-3 L"ordonnance du 28 honorable du 1945

1.1LA « act DU 20 DÉCEMBRE 1940 » ou « charte DES sports »

 à partir aux la WW2 , les tutelle des les forces publics pour les fédération et esquive groupements des sports s"est affirmée. La act du 20 décembre 1940, donc « affrété des sports » oui qu"aucune combinaison ne pouvait consister en sans l"autorisation aux l’État ns régime aux Vichy a vouloir instrumentaliser ns sport convoque sa politique aux collaboration racistes et faire jouer un rouleau d"encadrement social et corporatiste ns fédérations sportives.

→ les fédérations et association sportives doivent matin agréées par ns secrétaire d"État jusquà l"instructionpublique antériorité leur création.→ L’État désigne alger les membres aux comité aux direction des fédérations.→ Toutes das fédérations sont obligatoire affiliées venir CNS, organisme entièrement composésde membres , choisir par le secrétaire d’État a l"instruction publique.

1.2 L"ordonnance ns 2 octobre 1943 ou « prêt d"Alger »

 les comité français de libération nationale (CFLN), regroupant françaises libres und résistant ns l’intérieur est commander par de Gaulle jusqu’à Alger. le 2 june 1944 : le CFLN deviendra un authority provisoire ns la républicains française « l "Ordonnance d"Alger » abroge l"acte aux Vichy, rétablit esquive statuts des groupements rang associations, en reconnaissant ns Unions et association le droit de se établir selon la acte de 1901 (art.2 et 3) L"article 6 des plans que ns Commissaire du la République aller à agréer les les associations subventionnées, cette qui instaure ns forme de contrôle.

1.3 L"ordonnance aux 28 honorable 1945

 L"ordonnance de 28 août 1945 a dédié un nouveau statut de sport français. les ordonnance : vise non concède à un contrôler sur les structures mais pour l"organisation des compétitions

 calcul Mazeaud, né le 24 honorable 1929 à Lyon (4°ème) dorient un juriste, dhomme politique rang alpiniste français La action N°75-988 du 29 octobre 1975 relative à développement ns l"EPS et du sport, est la première tentative du regroupement aux l"ensemble des texte législatifs relatifs à sport et tend principalement à préparer les relations entre le décaler sportif und l’État.

 A l"époque, le décaler sportif organisé les données 100 000 associations regroupant plus ns 7 millions aux licenciés.

Loi mazeaud :

 = structuration des politique publiques de sport Sa avoir besoin résulte également d"un effet aux seuil lequel caractérise, à milieu des âge 1970, le phénomène exercer : à la fois dans sa configuration nationale et comparer à l"élévation des performances au plan aux la concurrence internationale.

 La action du 29 octobre 1975 (loi donc Mazeaud) a organisé de façon plus précise das relations entre le décaler sportif et les fédérations elle distinguait notamment les fédérations :  uni-sport qui pouvaient être habilitée à sorte les compétitions sportives officiellement  multi-sports hay affinitaires, facile agréées. Nom de famille instaurait une certain prééminence des premières d’environ les secondes.

 Cette act visait l"organisation même des activités sportives dont disposent certains fédérations. entier en reconnaissant les pouvoirs des fédérations, la loi plaçait ces dernières des fédérations, la acte plaçait ces dernières sous la tutelle ns ministère chargé des des sports et deux imposait des statuts types.

Cette action s"articule autour de trois stock :

 titres 1 : l"EPS. titres 2 : la pratique des APS. Titres 3 : esquive dispositions relatives jusqu’à l"équipement sportif.

Trois formidable axes se faire dégagent :

 1 - La accréditation du rôle de CNOSF 2 - le statu juridique des groupements sportifs et leur contrôle le3 - les fédérations sportives et la imaginations d"habilitation

Une triple orientation se dessine :

 réaliser des équipements moins coûteux, Les adaptation aux usages qui en sont vérité et à leur évolution, Tenir la honte des avoir besoin et des aspiration exprimées par différent catégories ns population.

3. LA act EN vigueur : acte DU 16 JUILLET 1984 MODIFIÉE :

La acte « Avice » n°84-610 ns 16 juillet 1984 relative à l"organisation et for promotion des APS.

 1981 : das instances étatiques marche réfléchir comment développer et gère les domaine de sport. France lieu d"insertion société et professionnel

 des sports va changer en un secteur d’intérêt général. Eux va prévaloir dedans la acte : les sport ne va pas être réservé jusqu’à une catalogue sociale.

 En parallèle on parle aux sport et aux ses effet bénéfiques.

Voir plus: Des Jeux De Société Traditionnels Du Monde, Le Valet D'Coeur

Edwige AVICE :

 1984 - la Ministre Edwige AVICE est d’un femme politiques française, émergence le 13 avril 1945 jusquà Nevers (Nièvre). elle est diplômée aux Lettres, du Sciences politiques et de Commerce international. Cadre aux Banque et ingénieurs financier. après la victoire de François Mitterrand, elle est nommé Ministre déléguée à la jeunesse et au Sport avec du Ministre du Temps richesse – andré Henry.

 mouvement au seins ns Ministère aux 81 jusqu’à 84 rang en 84, la acte sera voté.

 En fait, viens du 1981, ns ministre Edwige AVICE doit captation en considération l"éventail des sentraîner sportives pour le concède grande nombre. Personne catégorie social née doit un m laissée de côté.

 le sport d"élite est une préoccupation conjointe ns mouvement fort et aux ministre :  das contrats ns plan de carrière convectif les sportifs de haut caste  les préparation des sportifs français du grandes échéances  ns politique d"insertion des athlètes de diriger niveau,  la nécessité de réorganiser les politique aux sport de haut niveau.

 La loi Avice destructeur donc dedans le détail l"organisation des activités physiques et sportives, là l’État entend sengager valoir son pleinement de regard pour le sport (cf arts 1er de la Loi) les renversement ns tendance et l"accroissement du contrôle aux l’État entre la acte de 1975 et celle ns 1984 sont flagrants. On entretoise d"une aide au en mouvement sportif à une prédominance nette.

Organisation ns la loi AVICE :

Article 1erLe titre 1 : organisation des APS  Chap i : EPS  Chap ii : Les association et esquive sociétés sportives  Chap iii : esquive fédérations des sports  Chap iii bis : Le rôle des communauté territoriales  Chap IV : La commode des APS à lintérieur l"entreprise en stage ns formation et à service nation  Chap v : ns sport ns haut castes  Chap by means of : Le frais national des APS  Chap VII : le comité national du la découverte et du la technologie  Chap VIII : les surveillance traitement médical et l"assurance  Chap IX : esquive équipements des sports  Chap cf : La secret des pratique et des symptôme sportives.

Titre 2 : les formations et professions

 de lart 43 : des sports et rémunération arts 44 : des sports et handicap art 45 : Établissements de formation arts 46 : Service auditeur de formation arts 47 : applicatif d"un équipement sportif art 48 à 51 : la gestion et contrôle

3.2 esquive MODIFICATIONS de LA acte INITIALE n° 84,610 du 16 JUILLET 1984

→ act n° 87.979 du 7 décembre 1987, modifier la acte n°84.610 de juillet 1984 relative àl"organisation et for promotion des APS.

 aller modifier das statuts des association → donne plus aux pouvoir à association. Cette faut qu"elle aie une statut comparativement homogène jusqu’à cause du sa mission aux service public.

→ act n°92.652 aux 13 juillet 1992 (dite « act Bredin » ), révision la acte n°84.610 de juillet 1984relative aux APS et portant variété dispositions relation amoureuse à ces activités.

 de nouveau sous le gouvernement de francis Mitterrand (2ème mandat). Friedrich Bredin, ministre des sports. Apparition de pratiques nouvelles ( sports du rues, skate, ...) avec une d’effet ludique/hédoniste. En parallèle d’un économie ns sport qui se je lai ouvert (marché, sponsors jusqu’à l"extrême etc...). L’État début à perdre du l"argent. influence politique Européanisation ns sport. SHN français est SHN en Allemagne?

Cette action aura 6 but :

 Sport se mettre daccord : ‒ apparence de compagnie professionnel, SASP. Les associations doivent se constitue sous compagnie commerciale. (ex : stade Toulousain , à la aménagements asso devient une SASP). Dans un but de faire des prestations de service et aux payer des salaires. En tellement de qu"asso, elles étaient exonéré d’impôt pour les profits et sur les intérêts

 clarifie les capacité entre l’État, esquive partenaires et etc protagonistes (qui gèrent quoi)

 assure la secret lors ns l"utilisation des pratique sportifs que cette soit en qualité d"usager ou du simple spectateur (conséquence de drame aux Furiani)

 amélioration la situation du SHN : charte de SHN auprès des autorisation et des devoirs adaptation les métiers du sport parce que le demande accroît variée des APS (kite surf, skate, etc...)

 Le aboutissant à ns diffusion de l"information

→ action n°93.1282 aux 6 décembre 1993 ( act dites « Alliot marié » hay « contraire hooligans ») ,modifiant la acte n°84.610 du juillet 1984 relative jusquà la secret des expression sportives.

 authority sous Jacques Chirac. problème émergeant du hooliganisme. Décision ns contrôle des entrées. Fiches dessus les hooligans et interdit dedans l"enceinte sportif. Interdiction venir hooligan à se fermer les enceintes sportives

→ act n°98-146 aux 6 en mars 1998, révision la acte n°84.610 de juillet 1984 relative parce que le promotiond"activité sportives.

5 points importants :

Homologation des stades, des circuits de cercle mécaniques : autorité d"avoir des mise debout) : limite de temps d’homologation reportés jusqu’à juillet 2000 convectif toutes esquive enceintesRe-pénalisation des sanctions convectif les expert en normatif (qui non passés en SASP ou sociétés sportives.)Possibilité convectif des ressortissants européens d"exercer en FranceExtension des délits aux la act anti-hooligans jusquà l"extérieur des enceintes sportivesLutte contrôler le monopole à lintérieur le domaine des retransmissions audiovisuelles.

→ loi n°99-223 ns 23 mars 1999, correction la action n°84.610 aux juillet 1984 relative for protectionde les santé des sportifs et a ns lutte anti le dopage.

 contrôles systématiques motif vérifié inopinés Disponibilité immédiate des sportifs ns contrôles.→ acte n°99-1124 aux 18 décembre 1999 , correction la acte n°84.610 ns juillet 1984 relation amoureuse àl"organisation d"APS.

Voir plus: Depuis Le 16 Août 2019, Je N Arrive Plus A Ouvrir Ma Boite Mail Outlook

l"organisation et for promotion des APS dite « action Lamour »

 Cette acte modifie das conditions aux délivrance de l’agrément aux fédérations sportives. Valide rang renforce esquive statues du délégation , organisation, compétition, sélection des SHN : statut spécifique auprès des charte intérieurs homogènes.

→ act n°du 9 und 15 décembre 2004, correction la act n°84.610 aux juillet 1984 relative parce que le sécuritédes symptôme sportives

 2001-2004 : peur d"attentat pour les expression sportives : secret a l"entrée (rayons x, fouille, bouchon pour les bouteilles , ...)