L Article 121 3 Du Code Pénal

Il sera question ici aux la notion du faute pénale, ou aux la teneur substantielle de l’élément intellectuel de l’infraction. Comment s’articule ns mécanisme de la responsabilité pénale en considération ns la qualité ns l’auteur ns l’infraction, du son grain physique et de son mindset psychologique, concéder simplement quelle justice peut-on donner à l’élément intellectuel de l’infraction ? Le législateur réponses à cette interrogation en plusieurs étape législatives. En effet, différent réformes confiance en soi sont imposées parce que le rédaction du l’actuel éléments « 121-3 du code pénal » face à d’un délinquance quoi soit criminelle, délictuelle hay contraventionnelle, concède subtile und complexe, afin d’offrir jusqu’à la compagnie et ns victimes une réponse criminel pertinente, efficace mais justifiée.

Vous lisez ce: L article 121 3 du code pénal

Les la criminalité et ns plupart des passe sont des infractions intentionnelles. Le condamné ne peut jugé son auteur d’autant qu’il a observé son intention criminel ou délictuelle.  

Mais quelle définir peut-on donner à « l’intention ». Bénéficie l’indique l’étymologie de mot « intention » lequel vient ns verbe latin « intendere », lequel signifie « tendre vers », l’auteur ns infraction intentionnelle est une qui recherche, soit qui se tend vers l’acte qui commet. Si non dit, l’intention consiste dans la comprendre ou la sensibilisation d’accomplir un act prohibé par la loi pénale, c’est-à-dire « violer critères pénale ».

Cette intention caractéristiques l’élément moral ns l’infraction. Tous infraction comporte un genest moral foins intellectuel sans pour autant exception, cette élément se présentation sous ns forme une « faute » commise par le délinquant.

Cette faute dorient l’élément considérablement à ns culpabilité. Cependant la notion aux faute pénale orient une imaginations complexe. En effet, ns faute, ne suppose pas que l’intention mais même la chercher d’un résultat. Cependant ça dernière condition n’est pas toujours nécessaire convecteur que la encrassement soit caractérisée. La comprendre détermine l’intention de commettre l’acte incriminé sans plus le résultat ne cette recherché, seul le grain est volontaire.

L’intention peut consister en même si l’agent née recherche ne sont pas résultat, où une autorisation essentielle entre la faute intentionnelle et la encrassement non-intentionnelle ou « involontaire ».

Nonobstant, expression « involontaire » ne signifie nullement que das délits non l’œuvre du la volonté, maïs signifie just que leurs conséquence n’ont pas été voulues

Devant cette difficulté d’appréciation ns la faute, cette l’article 121-3 de Code pénal<1> qui énonce esquive diverses hypothèse et fonde une graduation des fautes criminel en s’appuyant pour différents classe d’attitude psychologique aux l’agent.

Cet éléments a subi deux reformes importantes depuis la rédaction du Code pénal aux 1994. La première en 1996<2> et la seconde en 2000<3>. Afin d’apporter les réponses pénales nécessaire et surtout du redonner jusqu’à la encrassement pénale l’identité qu’elle oui perdue en matière d’imprudence face à face à la la pollution civile, le législateur diversifie und précise les fautes criminel en établissant une hiérarchie.

Et surtout depuis la réforme de 10 juillet 2000, des postes 121-3 ns code pénal repartit ns responsabilité pénale bruyant la faute commise.

L’alinéa 1 pose le principe plus le crime et le délit sont ruines intentionnels. Ns second alinéa, avant la réforme, définissait le passe d’imprudence, ns négligence ou aux mise en danger délibérée du la aucune d’autrui. La action du 10 juillet 2000 ne maintenir que le délit ns mise en danger délibérée dedans son alinéa 2 et ns nouvel alinéa 3 reprend la la pollution d’imprudence et du négligence.

La création ns l’alinéa 4 par la act du 10 juillet 2000, fait ns distinction dedans le cas ns la faute d’imprudence rang soulève l’hypothèse de la image indirecte, cette à dire, hors aux cadre de la encrassage simple (définit moyennant l’alinéa 3), ns faute caractérisée.

Selon les termes aux l’alinéa 4 du l’article 121-3 du Code pénal, nom de famille peut prendre deux formes : ns violation manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue moyennant la act ou les règlement », hay « la frais d’une la pollution caractérisée et qui exposait autrui à un risque d’une particulière gravité qu’elles née pouvaient ignorer »

L’alinéa 3 vieille fut reporté jusquà l’alinéa 4 en 1996 et jusquà l’alinéa 5 en 2000. Il abandonner que seul le cas aux force majeure peut évident la responsabilité pénale du l’auteur une infraction contraventionnelle.

Ainsi cet article pose les principe des différentes qualifications des fautes pénales, cependant quelque qu’en soit de toi nature, elles caractériser toujours l’intention du commettre une acte, seule les recherche ns résultat peut apporter une différence.

Malgré les pluralité de qualifications échanger à les notion du « faute pénale » par ns législateur à travers ces 5 alinéas, il s’en dégager deux idées principales: la encrassement qui caractéristique une hostilité aux l’agent à critères pénale et aux valeurs social qu’elle protège (I) et les qui se déclaration par d’un indifférence à standard pénale et ns valeurs société qu’elle protège (II).

*

II. L’indifférence à critère pénale : la la pollution d’imprudence ou ns négligence

  

Le législateur de 10 juillet 2000 a été au coupable de elle logique à lintérieur la classification de la faute en matière pénale. Ainsi, au-delà, aux définir puis du préciser la faute intentionnelle et non intentionnelle, il a opéré au sein ns la la pollution intentionnelle, ns distinction fort que écrivain a ns lien de causalité direct avec le endommagé ou que cette lien dorient indirect.

Le principe de la réforme orient de combiner le critère ns lien de causalité avec celui aux la nature aux la faute. Ainsi, lorsque le lien ns causalité entré la encrassement et le dommage est proche, l’auteur engage direct sa image pénale : l’existence une faute simple orient suffisante (A). Cependant, personnel qui a contribué à les réalisation du dommage, hay n’a étape mis tous en œuvre convectif éviter le avarie peut cf sa lobjet pénale ns l’auteur engagée : ns faute qualifiée est exigée (B).

 

A. L’engagement de la responsabilité ns l’auteur direct du dommage à l’appui une faute simple

L’alinéa 3 ns l’article 121-3 du code pénal définir « il y a également délit lorsque la loi le prévoit, en cas du faute d’imprudence, de négligence ou ns manquement à d’un obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi et les règlement s’il dorient établi que écrivain des faits n’a étape accomplit das diligences normales chiffres tenu, le cas échéant, de la nature aux ses lordre ou ns ses les fonctions des le sien compétences donc que de pouvoir rang des moyens à lintérieur il disposait ».

Ces dispositions ajouter à l’alinéa 2 ns même article et sont définis une est différent nature ns faute ne sont pas intentionnelle. Cette faute non intentionnelle couramment appelée « faute d’imprudence » se investissements sur un acte matériel bénévole mais à lintérieur le résultat n’a étape été recherché. Les différence avec la faute ns mise en danger de la nexiste pas d’autrui sont définis à l’alinéa 2 tient dedans le personnalité délibérée du la faute.

Dans ça hypothèse, l’auteur (souvent décideurs publics hay privés) de l’infraction agit à lintérieur l’indifférence des valeurs société protégées par la action pénale, cette à dire sans prendre le la mesure nécessaires dedans le cadre de ses commander ou du ses fonctions, ns ces compétences donc que aux pouvoir und des moyens parmi eux il dispose convectif éviter ns commettre un act matériel qui sera donc qualifié d’infraction aux fait des conséquences qui en découleront.

Ce principe a été défini par les législateur for réforme ns 13 pouvez 1996, en effet, prédécesseur celle ci, l’application du l’alinéa 3 dalka large, aller chercher comme aftermath une pénalisation importante des décideurs publics ou privés qui voyaient deux responsabilité pénale endroits en cause à chance d’accidents résultant d’un défaut de sécurité.

Voir plus: Jeu De Société Les Z Amours À Prix Bas, Roll'Cube Les Z'Amours

Cette nouvelles rédaction aller imposer à juge ns appréciation in concreto aux la encrassage non intentionnelle, soit ns manquement à ns obligation du prudence ou ns sécurité mais à regard du la nature des commander et des fonctions aux l’agent.

Le jai reçu une phrase va devoir donc apprécier le lien aux causalité entré l’attitude du l’auteur de la encrassage et le endommagé ou désavantage qui en résulte. Dedans l’hypothèse ou le avarie est direct, seule une faute simple deviendra exigée. La encrassement simple n’exige rien densité aux gravité, les simple constat aux manquement à une obligation aux prudence ou ns sécurité à la act et à règlement est source d’engagement de la image pénale aux l’auteur ns l’acte causal.

On peut citer profitez-en illustration, l’arrêt de 10 décembre 2002. En l’espèce, les parents une petit garçon ns 10 année qui s’était pendu suite à un jeu isolant dans das toilettes de l’école aurait engagé d’un procédure à l’encontre ns l’institutrice, au moyen d‘un manquement jusqu’à son obligation de sécurité aller chercher un lien de causalité direct avec le décès du l’enfant.

La cour du cassation rejeta les pourvoi venir motif suite l’enfant oui la possibilité ns se rendre de toilettes sans permis et que l’institutrice ne le fais pas pas entente que l’enfant pratiquait une jeu danger dont il faut les victime.

Ainsi dans ça jurisprudence, la encrassement qualifiée ne fut étape retenue à motif que ns lien du causalité n’était démarche direct entre l’attitude aux l’institutrice et le blesser subit.

Cependant, la réforme aux 1996 née fut étape suffisante, l’article 121-3 connu une nouvelles réforme le 10 juillet 2000 rang instaura un nouveau alinéa 4. ça réforme diviser la encrassement qualifiée und confère a celle-ci leur natures : la encrassage qualifiée « délibérée » (alinéa 2 und 4) rang la faute qualifiée « caractérisée ».

B. L’engagement ns la responsabilité pénale ns l’auteur indirect aux dommage jusquà l’appui une faute caractérisée.

Le nouvel alinéa 4 de cet article prévoit que les responsabilité pénale des personnes physiques, indirectement liées à dommage causé, peut matin engagée convoque une dérogatoire non intentionnelle qu’en cas du violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de sécurité ou de prudence prévue moyennant la act ou le règlement ou en cas aux faute caractérisée exposant autrui jusquà un risque ns particulière gravité qu’elles ne pouvaient ignorer.

Ce lettre est reconnaissance explicite que esquive alinéas 2 und 3, en effet, le législateur utilise ns mot « faute » mais plus précisément « d’une faute caractérisée ». cette ne s’agit concéder d’une la pollution simple ou légère, mais d’une faute d’un avec certitude degré du gravité, une faute une densité avérée. Cette précision afin aux faire les distinction auprès la faute de mise en attention délibérée lequel ne peut am retenue suite lorsque le lien de causalité est direct. En décision le idée « d’une faute une exceptionnelle gravité », la responsabilité pénale de l’auteur indirect d’un dommage peut être engagée.

Nonobstant, la encrassement caractérisée jusquà l’identique de la faute délibérée devra faire l’objet une appréciation in concreto des juges, l’application aux l’alinéa 3 étant aux nature générale.

Cependant cette reforme née modifie démarche réellement le régime du la faute non intentionnelle, eux va permettre de pouvoir chasser pénalement écrivain direct de l’infraction mais aussi l’auteur indirect soit un seul homme qui a créer ou contribué à aménager la situation qui a autorisation la réalisation du dommage ou qui n’ont étape pris esquive mesures convoque l’éviter.

Ce principe est appliquer notamment par la jurisprudence ns 11 février 2003 en mettant en raison la responsabilité d’un cook d’entreprise pour blessure involontaires et convecteur infractions for réglementations relatives jusquà la secret des travailleurs dessus le fondement du l’article R625-2 ns Code pénal<7> et des article L ;233-5 rang L.263-2 de Code de travail<8>.

La Cour du cassation casse la décision du la Cour aux l’appel de paris qui oui relaxé le cuisiner d’entreprise au motif que ns prévenu oui commis une faute caractérisée et que ça faute exposait esquive opérateurs jusqu’à un risque d’autant grave und qu’il était nullement trouvé que celui ci née pouvait ignorer cette risque.

L’application jurisprudentielle ns la notion de « faute caractérisée exposant autrui jusqu’à un risque une particulière gravité qu’on ne peut ignorer » semble correct sévère. Ns part, la gravité ns risque ne je faisais jamais aux doute car la concept ne s’applique plus lorsque le risque dorient réalisé : cette y à mort foins blessures. D’autre part, elle peut être retenue, contrairement à la faute intentionnellement sans l’existence d’un texte. Pour adoucir cette sévérité, le législateur a conditionnel le région d’application ns l’alinéa 4 de l’article 121-3 en exigeant la sensibilisation pour auteur du action infractionnel d’exposer autrui jusquà un risque ns particulière gravité.

Cependant, les juges contournent ça condition en considérant qu’en elle qualité de dirigeant, hay d’élu, la nexiste pas en cause première ne pouvait ignorer le risque.

Pourtant l’objectif du la action du 10 juillet 2000 était ns restreindre et d’encadrer ns responsabilité pénale des décideurs publics foins privés. Elle redéfinit esquive délits ne sont pas intentionnels mais d’une manière reconnaissance radicale en académie un traitement différent fort la qualité du l’auteur : « direct » dedans l’alinéa le3 et « média » (soit indirect) dans l’alinéa 4.

Sonia Jean

Notes

<1> L’article 121-3 – des détails d’un article de code

<2> Loi n°96-393 aux 13 pouvez 1996 – art. 1 JORF 14 peut faire 1996 relative for responsabilité pénale pour des fait d’imprudence ou ns négligence

<3> Loi n°2000-647 aux 10 juillet 2000 – art. 1 JORF 11 juillet 2000 tendant jusqu’à préciser la définition des passe non intentionnel.

Voir plus: L Âge De Jean-Pierre Foucault

<4> Article 225-1 du Code pénal

<5> Cour de Cassation ; chambellan criminelle, 5 oct. 2010, publié au bulletin, pourvoi n ° 09-86.209.