Journée Du Maire Fonction Publique Territoriale

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Dans son déclaré devant les maires, le président de la républicain a néanmoins jugé super de blâmer la pratique du « jour aux maire » : « il faut nous puisse arrêter le jour aux maire, ns président, du la femme ns président, de cousin ns président », a-t-il ironisé.

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L’existence du « journée locaux »

En réalité, les président du la république globalise des situations complet hétérogènes. Ns première catégorie de jours non travaillés ne relèvent manifestement pas du clientélisme plus semble vouloir dénonçant Emmanuel macron en stigmatisant «le jour du maire».Ainsi, des « journée locaux » sont historiquement accordé dans partie régions. En Alsace-Moselle, le Vendredi terne et le 26 décembre sont fériés. Dans les DOM, les revendeur agréé bénéficient du jour de la célébration de l’abolition ns l’esclavage : 27 avril à Mayotte, 22 pouvez en Martinique, 27 pouvez en Guadeloupe, 10 célibataire en guyane et 20 décembre parce que le Réunion. Ns Guadeloupe et la Martinique oui aussi du jour du Victor Schœlcher les 21 juillet.

Autre catégorie, cette des jour fériés «traditionnels» locaux. 6 jours convecteur la Guadeloupe : seconde gras, mardi gras, quatrième des cendres, mi-carême, vendredi saint, journée des défunts, 4 jours convecteur la Martinique : seconde gras, mardi gras, mercredi des cendres, vendredi saint, ainsi que 4 jours convecteur la gaiana : seconde gras, mardi gras, mercredi des cendres, festival du Cayenne (15 octobre), comme le précise ns rapport du Philippe Laurent.


Attribution irrégulière ns jours aux congé supplémentaires

En revanche, certains attributions de jours supplémentaire peuvent congés songeur. Dans son rapport annuel d’activité, la chambellan régionale des comptes du Bretagne, qui a atteignaient un test approfondi ns 20 communauté (départements, métropoles et autres EPCI) écrit : « A page des 25 jours ns congés annuel réglementaires, esquive observations ns la chambre font souvent apparaissant l’attribution irrégulière ns jours ns congés supplémentaire variant du 1 à 6 jour en fonction ns la collectivité, réduisant ns facto les durée annuel du ère de terrain des agents territoriaux.» (1)

Les dénominations varient d’une communauté à lautre et pour certaines semblent bien baroques aujourd’hui : « jours ns président ou de maire », « en quittant d’ancienneté », « journée préfecture », « jour mobiles », « congés accordé suite à d’un décoration », « demi-journée braderie », « congés locaux », « en quittant pour das veilles aux fêtes », « jours du ponts » et autre « congés de Noël »…En moyenne, sur l’échantillon constaté par les CRC Bretagne, la continu effective du action ne dépasse démarche 1562 temps par an. Le surcoût chaque année est évalué jusqu’à 23,7 millions d’euros, équivalent à à 554,8 équivalents temps plein, estimé la chambre.

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La CRC du Nouvelle-Aquitaine a, elle, épinglé plusieurs collectivités dont la commune de la Teste-de-Buch parmi eux le temps de terrain est attacher par délibération à 1596 heures. Or, note ns CRC, une note signée de DGS du décembre 2015 évoque « les déduction des trois jours de sujétion, des quatre journées ns Maire, donc que des deux jours pour les ponts et ns troisième jour ns pont supplémentaire accordé par Mr les Maire afin ns ne étape dépasser une durée totale de temps de mouvement effectif de 1540 heures ». Nous a le droit d’être surpris.

Au total, fort le rapport du Philippe Laurent, les jours « exceptionnels » dépourvus de base légale (qui incluent d’autres jours accordés pour des date familiaux) peuvent condamnables entre 0 rang 5 journée par an (régulièrement 1 jour dans esquive petites und moyennes collectivités, 5 jours dans das grandes).


Comment corriger le tournage ?

Revenir pour «le jour ns maire» peut faire s’avérer périlleux. D’ailleurs, cette hypothèse de travail n’a (n’avait ?) étape la prédilection d’Olivier Dussopt, Secrétaire d’État avec du ministre de l’Action et des comptes publics, en mission conjointe auprès Philippe laurent sur ce sujet.En septembre dernier, Olivier Dussopt jai eu même écarté les piste. « Celle-ci ouvrirait des discuter trop rude là d’où il y a des approvisionnement nationalistes, autonomistes, ou de nouveau là d’où il y a une tradition concordataire moyennant exemple », avait-il articulatif lors ns l’événement « Innova’ter » être tenu par ns Gazette.

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La cour des comptes ne parlez pas différent chose à lintérieur son avoir peur de public annuel de 2018, soulignant les difficulté à lintérieur le domaine des ressource humaines ns revenir d’environ « certains avantage considérés comme acquérir et convectif lesquels la concertation et la négociation peuvent s’avérer d’autant longues ».


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« le jour ns maire » : des abuser de ? du quelle ampleur ?

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Note 01D"une comportement générale, esquive CRC, qui étudient aux près les durées de mouvement annuelles, constatent régulièrement une durée inférieure à niveau légal ns 1 607 heures. En 2016, à partir ns échantillon ns 103 collectivités territoriales, nom de famille ont ainsi estimé la continu théorique du action à 1562 temps par an. Eux ont souligné que, sur cette échantillon, 20 % des collectivités respectait la durée règlementaire des 1607 heures.Retour au texte