Je Ne Parlerai Qu En Présence De Mon Avocat

Il nai pas a étape un seul flic qui, puisque que das séries télévisées oui popularisé la justice américaine, n’ait comprenait des personnes tombées dans leur collimateur contenir la présence une avocat. Une opinion aux Jean-Marie Dermagne, Avocat.


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Il il ny a pas a pas un seul bobby qui, de que das séries télévisées ont popularisé la justice américaine, n’ait entendu des personne tombées à lintérieur leur collimateur exiger la présence ns avocat. Mais alger les interpellés, suspects hay gardés à aperçus croyant pouvoir rester muets jusquà l’arrivée du leur conseil ont, jusquà présent, entendu une réplique, occasionnellement un tantinet goguenarde, du genre "on nest pas pas ns Etats-Unis !" en général médusés, das familiers (par la télé interposée) ns la justice anglo-saxonne confiance en soi faisaient donne prestement pour les roses, en outre s’ils confiance en soi bornaient jusquà vouloir arriver un simple ballon de fil à leur avocat. Les scénario dalka le même et les stupéfaction encore reconnaissance grande lorsqu’un suspect se retrouvait seul (façon de parler, là il "bénéficie" généralement d’une escorte de policiers faire cliqueter les menottes ) devant un juge d’instruction : tantôt courtoisement, tantôt aux façon narquoise, on à lui signifiait qu’il ne pourrait faire appel à un commission qu’après l’interrogatoire et l’envoi jusquà la boîte "prison" Mais ns glas venir sans doute de audio pour celles usages policiers et judiciaires, hérités ns la tristement célèbre Inquisition.

A leur reprises en 2009, la rechercher européenne des droits aux l’homme a condamner que portait parvenu à l’équité une procédure und violait par conséquences les autorisation fondamentaux l’interdiction ns se faire assister par un support dès l’arrestation et das premiers interrogatoires par la police. Cette y a fort jusquà parier que, lorsque ns pratique belge (cela n’existe plus en france ni dans la surtout des pays européens depuis beau lurette) des comparutions sans avocat devant le condamné d’instruction sera contestée avant elle, la Cour du Strasbourg sera tout également sévère. Jusqu’à présent, la cour de cassation belge a à faire la sourde l’oreille : lorsque lui a demandé aux censurer des détentions préventives ou des condamnations passant par que l’avocat différent persona ne sont pas grata à moment - encore crucial, entier le monde en se mettre daccord - aux la garde à aperçus ou lors du la délivrance - action grave, s’il en orient - aux mandat d’arrêt, elle a adroitement esquivé ns question mais, vu la répétition des foudres strasbourgoises pour cette même motif, elle devrait de bonne heure faire une volte-face aussi drame que cette qu’elle a dû sengager suite aux coups de trique aux la haute juridiction européenne en matière de motivation des verdicts des jurys d’assises. Tous a en célébrer son haute valeur changement de cap (un procès qui a duré plusieurs mois à recommencer) à lintérieur la célèbre cas Habran, cette l’arrêt obtenu jusqu’à Strasbourg par Richard Taxquet...


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Lorsque la rechercher européenne mentionné que des législations ou des habitudes sont contraires de droits fondamentaux, les autorités internes ce remettent meugler - ns poids des habitudes ! - au législateur. La rechercher strasbourgeoise ne à faire pourtant qu’interpréter des textes en vigueur dans das pays membres du Conseil de l’Europe. Esquive exigences qu’elle recette ou esquive interprétations qu’elle envoyer doivent être intégrées sasseoir tenante. Ns initiative législatif n’est étape un ancien ! Le carrément international a ns primauté d’environ les lois interne ou les coutumes pas clair à chaque Etat. à sujet ns l’assistance ns l’avocat dès les premiers soupçons des enquêteurs, les autorités judiciaires und policières la belgique devraient donc illico juge que esquive portes des commissariats rang des cabinets d’instruction s’ouvrent ns membres du barreau. Sans cela, la judiciaire ne sera étape à l’abri, jusqu’à défaut aux modification législative très rapide, ns bérézinas (du genre aux l’affaire dite du la KBLux) jusqu’à juste au titre décriées quand un dossier gigantesque s’effondre, tel un colosse ns pieds d’argile, parce qu’il y a dérivation des cafouillages à tout début de l’enquête.

Dans son arrêt "Dayanan", de 13 octobre dernier, la cour européenne n’y orient pas ruelle par quatre chemins : tous individu prétendument d’une infraction en digue pénale doit, dès qu’il orient privé aux liberté, être bénéficier de l’assistance d’un advocate parce que, assène-t-elle, "la abordage de l’affaire, l’organisation aux la défense, la chercher des preuves pas cher à l’accusé, la préparation des interrogatoires, le soutien de l’accusé en la douleur et le contrôle des conditions du détention sont des article fondamentaux aux la défense que l’avocat aller à librement exercer". Après une sentence une telle clarté, on née peut que conclure le ban. Pourtant, les policiers, forcés par la cour de Strasbourg d’accueillir les avocat sur de toi lieu aux travail, s’être plaindront peut-être qu’on leur met des bâtons dans esquive roues und pourraient un m tentés du trouver des combines (obliger les avocats à donner antichambre convoque les incrédulité des visites trop fréquentes au commissariat, cuisiner des suspects avant de esquive arrêter, sengager croire faux à l’interpellé qu’il dorient entendu comme simple témoin, conseiller du renoncer jusqu’à l’avocat pour gagner du temps ) Toute rébellion en ns matière serait blâmable pour le mouvement des des principes mais, de surcroît, absolu dénuée aux pertinence : les pays d’où la présence des avocats lors des gardes à aperçus et chez les juge d’instruction va aux soi depuis des lustres ne connaissent pas un rapport d’élucidation des réellement criminels hay délictueux moindre que celles (comme le nôtre) où d’elles fut jusqu’à coupler bannie !


"On envoyer encore plus du droits du gredins alors que les victimes sont laissé derrière en carafe" maugréera potentiellement l’homme du la rue. Sentiment noblesse et naturel, l’empathie envers das victimes se faire mue pourtant en critiquer virulente ns l’arbitraire flic ou ns l’abus du pouvoir des juge dès qu’on s’estime injustement je prétendais être facturé ou quand un proche orient inquiété. Nous sommes alger des girouettes : on jai reçu une phrase la justice tatillonne hay tarabiscotée si nous la suivant seulement par le biais ns la chronique des faits est différent mais, au cas où l’on orient poursuivi ne fût-ce que convectif un excès aux vitesse, das droits de la défense, que nous tenait la veille convoque des embûches foins des artifices, deviennent soudainement sacrés ! ns enquêteurs qui craignent aux devoir modifier deux techniques d’interrogatoire et seraient tentés aux ne pas jouer le jeux des nouvelles garanties une procès équitable, conditions météorologiques rappellera que la religion des aveux, que les pays du culture catholiques ont hérité des procès faits du hérétiques et de sorcières (et qui périple à des méthodes d’interrogatoire parfois corsées ) ne donne pas de meilleurs résultats plus l’obsession ns la découverte du preuves matérielles et les fair-play ns leurs collègue anglo-saxons. Quelles plus soient das opinions des uns hay des autres, ns fait orient que le droit à l’assistance d’un advocate dès l’arrestation est passé aux stade aux l’illusion ou aux la revendication jusquà celui de la consécration ! Et, qui reconnaissance est, moyennant la concéder importante juridiction européen !