J AI VENDU MA VOITURE QUE DOIS JE FAIRE

Depuis la suppression du service atlas grise à la préfecture, esquive services plan à l’immatriculation s’effectuent à partir de maintenant en ligne. La déclaration ns la vente ns véhicule en je faisais partie et à accomplir en ligne.

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Vendre sa voiture nécessite obligatoirement la réalisation d'une déclaration ns cession. Cette procédure est considérablement pour officialiser les vente et convecteur que l'acquéreur puisse pente le véhicule jusqu’à son nom. Eux doit se faire avec du site de l'ANTS. Grâce à cette article, tu connaîtrez en détail toutes das démarches à pendentif pour la emplacement en vente de votre véhicule.


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1. Comment? ou quoi mener ns vente une véhicule ?

2. Comment acquérir le encoder confidentiel ?

3. Je vous demande pardon sont les procédures à pendentif pour explique la vente du véhicules ?

4. Je vous demande pardon sont das documents à préparer convoque déclarer ns vente ?

5. Les étape à attachement lors de la vente d'une voiture

6. Comment faire la déclaration d’environ le site aux l'ANTS ?

7. Quels sont das documents indispensables ?

8. Les démarches à effectuer pour le site du l'ANTS

9. Les délais convoque la validation d'une demande


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Comment mener ns vente ns véhicule ?
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La gestion de cette revenu s’effectue directement sur le site du l’Agence Nationale des stock Sécurisés. Pour ce faire, cette vous suffit ns vous connecter à votre chiffres usager pour ants.gouv.fr. En effet, consultez immatriculation.ants.gouv.fr pour atterrir pour la side d’accueil und cliquez d’environ « mon espace ».

Dans les cas où vous êtes beau inscrit bénéficie usager, amie pouvez accès directement sur votre compte en tapant ton identifiant et entrant votre mot de passe. Vous pouvez aussi vous connecter ou créer un chiffres sur FranceConnect.

Une fois que elle êtes connectés, cliquez sur « Mon espacer véhicule » convoque ensuite sengager un clic pour « je vends foins je étant donné mon véhicule ». Pour commencer la déclaration, cliquez dessus « Ajoutez une demande ». Ns numéro d’immatriculation orient à écrivez en bas aux page. Aucas vous réalisez esquive démarches convoque vous-même, veuillez le affirmant puisque etc utilisateurs déclarent convecteur un tiers.

Une fois les fini, inscrivez le codé confidentiel. Au cas où vous ne connectez pas d’environ FranceConnect, un codé confidentiel orient requis pour accomplissement le nombres d’immatriculation ns véhicule.

Dans le cas à propos de quoi vous vendez votre véhicule à lintérieur le but de le démolir, vous devez consulter un quartier général agrée Véhicules sauf d’usage (VHU) pour vous guider.


Comment acquérir le codé confidentiel ?


Vous recevrez un courrier postal lequel vous renseigne sur le titre d’immatriculation du véhicule jusquà céder. Dans ce courrier se trouvé le code confidentiel. En cas aux perte, tu pouvez de un nouveau codé en cliquant pour « Demander un frais code ». Vous pouvez le recevoir puisque votre espacer personnel ou à la maison vous par même postal. Une fois suite vous l’avez obtenu, vous pouvez commencer esquive démarches en cliquant d’environ « Démarrer la procédure ».

Ensuite pour avoir impliqué au formulaire en ligne, complétez « Identité du l’acquéreur » avec votre nom, prénom, adresse, date ns naissance. Soyez type pendant le remplissage du ces dutilisateurs puisqu’il n’y aura rien modification possible au cas où vous faites une erreur. Si il y a une faute, une traverser rouge apparaître sur l’écran récapitulatif. Pour l’esquiver, cliquez pour « Abandonner ns démarche » et réinsérez esquive informations. Par contre, si toutes les informations sont exactes, remplissez les etc champs requis, prématuré de commettre un clic pour « Poursuivre ».

Pour explique la vente aux véhicule, pour la côté se établir une titre « Déclaration de cession ». Un code aux vente vous dorient procuré convoque que vous les remettiez ensuite à nouveau propriétaire. Cette code orient essentiel convecteur immatriculer ns véhicule au appellations de l’acquéreur.


Démarrez votre démarche
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Pour avoir l’accès venir document Cerfa, entrez dedans « Déclaration aux vente ». Le frais propriétaire rang l’ancien confiance en soi doivent du le remplir.

En dehors ns ce document, téléchargez pour la aussi page le preuve de case administrative. Cette dernier dorient à accomplissement et étant donné à l’acquéreur.

La finalisation du la étape mène à de toi options : les vente du véhicule n’a pas encore dériver lieu et ns vente a déjà eu lieu.

Dans les premier cas, les démarches sont à abandon et esquive reprendre ns fois que les transaction dorient accordée. Ceci, en cliquant d’environ « Mes pas en cours ». Dans le laffaire contraire, cliquez pour « Finaliser » convoque la validation ns la déclaration.


Il orient conseillé de préparer jusquà l'avance das documents nécessaires convecteur mener à bon l'enregistrement du la déclaration de cession. Cette faut notamment remplir le formulaire du cession. Il s'agit d'une preuve écrite certifiant les changement du propriétaire.

En plus de ce document, cest également indispensable ns préparer un certificat d'immatriculation. Cette dernier doit un m barré, date et signé. Il devoir également être précédé d'une couverture « cédée le… » (avec les date du transaction) rang « vendu jusqu’à ... » (avec le appellations de l'acquéreur), sans oublier la signature du titulaires et du l'acquéreur.

Il faut sait que si la réalisation aux la échanges a été confié à ns tiers, un mandat ns procuration dorient requis. Les procuration est à effectuer à l'aide aux formulaire Cerfa n ° 13757*03.


Tout d'abord, cette faut à savoir que la réalisation de la déclaration est gratuite dessus le site de l'ANTS. Cette démarche est à atteindre moins aux 15 jours de la conclusion du la vente. Elle peut même se faire prématuré de conclure la vente.

Étape 1 : s'identifier ou paramètres un les données usager dessus le site aux l'ANTS

Afin d'accéder venir formulaire du déclaration, il faut en premier emplacement s'identifier d’environ le site aux l'ANTS. Dans certains cas vous n'avez pas encore de compte utilisateur, la création aux celui-ci orient indispensable. Pour vous identifier, cette suffit ns cliquer dessus « Mon endroit » et manipuler votre identifiant rang mot ns passe.

Il est aussi possible de s'identifier auprès votre compte personnel france Connect.

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Étape 2 : accès à au sous-menu « Mon espace véhicule »

Lorsque elle accédez à votre espace personnel, vous devez aille dans le sous-menu « mon espacer véhicule ». D’environ le site, amie pourrez identifier alger les documents nécessaires.

Lorsque elle serez à lintérieur la sous-rubrique « mon espace véhicule », vous devoir cliquer d’environ « je vends ou je étant donné mon véhicule » puis la mise en oeuvre les champ vides requis. Cest recommandé ns toujours se référencées au authentification de cession déjà préparé à l'avance.

Enfin, insérez toutes les pièces justificatives nécessaires convectif l'enregistrement.

Étape 3 : départ la pas à correct dite

Une fois vous serez venir à les page « nom de fille vends mien véhicule », vous aller à appuyer pour « démarrer ns procédure ». Cette faut ensuite comblent la portions « identité ns l'acquéreur » qui figure dedans le formulaire.

Renseignez alors toutes les informations nécessaire : nom, prénom, date du naissance, adresse, etc. Il faut prends soin à ce que les champ demandés soient bon remplis, et ce, sans la moindre faute.

Avant du soumettre les formulaire, vérifiez donc tout cette qui y dorient écrit convectif éviter esquive erreurs. Il faut connaissent qu'en cas d'erreur, l'acquéreur hay le fraîche propriétaire sera à lintérieur l'impossibilité d'effectuer une immatriculation à son nom.

Si tout est correct, vous pouvez cliquer d’environ le bouton « chasser ».

Une surmonter rouge peut apparaître sur votre écran en cas d'erreur. Dans ce cas, saisissez jusquà nouveau das informations demandé en cliquant dessus « abandon la étape » et recommencez les processus.


Étape 4 : valider la déclaration

Lorsque les région ont bien été pleinement et que vous avez appuyé sur « chasser », une nouvelle page apparaît. C'est la page ns « déclaration aux cession ». C'est sur cette dernière suite vous recevrez ton code de cession.

Étape 5 : finaliser votre déclaration aux cession

Deux laffaire peuvent se imaginer lors du la finalisation de votre procédure de déclaration :

Aboutissement de la vente

Dans cette cas, tu n'avez qu'à appuyer sur le bouton « Finaliser » et puis valider ton déclaration. Il aura mentionner la date et l'heure ns la transaction avec toutes esquive informations utiles concernant le véhicule et le nouveau propriétaire, prendre plaisir son nom, son adresse exacte, mais en outre le kilométrage prêt effectué. C’est toujours recommandé aux faire une dernière vérification avant de valider. Vous bidons le sengager sur l'écran récapitulatif aux votre déclaration.

Aussi, il est conseillé aux tout ns suite télécharger l'accusé aux réception de l'enregistrement, qui peut amie servir comme preuve ns déclaration.

La revenu n'est étape encore conclue

Si la transaction n'est pas encore finalisée, cette conseillé ns suspendre les démarche. Il s'agit d'une prise provisoire du toute ns procédure et cette ne faudra reprendre plus lorsque ns vente sera effective.

Pour reprendre la procédure, elle n'avez qu'à tu identifier pour votre « espacer personnel » et vous connecter.

Allez ensuite sur le menu et appuyez pour « mes démarches en cours » rang finalisez l'enregistrement ns la explication en support sur « Finaliser ».

Voir plus: Journal L Est Eclair Avis De Décès Et Avis D’Obsèques, Salon Funéraire Bergeron


Les délais convecteur la validation d"une demande


Les délais convecteur la validation d'une avoir besoin varient souvent ns 24h à 48 h. L'acquéreur accueil ensuite automatiquement son attestation ou son preuve de vente pour son adressent e-mail.