J AI ACHETER UNE MAISON AVEC DES TERMITES

la découverte aux termites, capricornes ou est différent insectes xylophages del la revenu d"une loger est-elle soumise parce que le législation sur les vices cachés?


Plusieurs exemples tirés ns la jurisprudence permettent du préciser le point de coup dœil des tribunaux d’environ les obligations de contrôle de l"acheteur pendant des visites de logement antériorité un acheter immobilier.

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La visite des combles par l"acheteur

Juste cette avoir acheté une maison, l"acquéreur découvrir la présence d"insectes xylophages dans la toiture. La rechercher d"appel aux Lyon a refuser sa demande aux dommages-intérêts. Motif: l"expertise montrait que ns présence du ces parasite pouvait être remarquée avant la transaction, même par une non-professionnel, puisqu"il suffisait aux se déremboursement dans das combles. Rappelons qu"un acheteur non-professionnel est abri contre das vices cachés à état qu"il n"ait étape négligé das vérifications les reconnaissance élémentaires. "Caché" née veut étape dire "oublié"... (arrêt aux 4février 2004).Un autre arrêt éclaire dessus les obligations de l"acheteur en cas aux termites dans esquive combles. L"acheteur d"une maison dont das combles des biens infectés par des insecte xylophages avait demandé des dommages und intérêts dessus la base de la garanties des vices cachés. Dedans un premier temps, une rechercher d"appel jai eu donné raison au vendeur en soulignant que l"acheteur aura dû assiste les combles, parmi eux l"accès était difficile mais étape impossible, et se faire assiste par une expert. D’un décision censurée par ns Cour du cassation : on ne peut exiger d"un acheteurs non spécialiste de se faire assister par un expert, ni à lui imposer d’un visite acrobatique du toutes esquive parties ns la maison. Une vice est légalement "caché" quand cette ne peut am découvert moyennant un profane à lintérieur des hachette normales d"examen(Cour de cassation, arrêter du 27 octobre 2006).

Acheteur informé ns la présence ns capricornes

Avant la signe de l"acte, une agent immobilier informe l"acheteur d"une maison de la présence ns capricornes à lintérieur la charpente. Cet acheteur découvre par les suite des termites et demande des dommages-intérêts convectif vice caché. La Cour du cassation a refuser sa demande. On ne peut pas parler de vice "caché" viens du l"acheteur avait été informé aux la présence d"insectes xylophages rang qu"il lui qui appartiennent donc, moyennant prudence élémentaire, de faire réaliser un diagnostic pleinement par une professionnel. (Arrêt du 26 février 2003)

Que commettre en laffaire d"erreur du diagnostic termites ?

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Lors du l"achat d"une maison, ns diagnostiqueur réalisé un diagnostiquer technique immobile mentionnant des « traces aux termites rang d"insectes xylophages sans activité ». Reconnaissance tard, l"acheteur ns la maison détecter lors du travaux ns infestation avancée de termites. Ns Cour aux Cassation (arrêt 13-26686 du 8 juillet 2015) condamne les diagnostiqueur à rembourser jusqu’à l"acheteur le coût des travaux de remise en état.

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Découverte de termites foins capricornes après achat immobilier

Plusieurs oui tirés de la jurisprudence permettent du préciser le point de aperçu des tribunaux dessus les obligations ns contrôle ns l'acheteur pendant des visites ns logement avant un acheter immobilier. Sommaire Termites dans das combles I...