Ingénieur des travaux publics de l état

PrologueLa travail d"ingénieur orient importante et a appris e.il est je suis en attente des membres du cette travail qu"ils se conforment du normes d"honnêteté und d"intégrité les concéder strictes. Les profession exerce une impact direct et essentiel pour la qualité ns la vie du chacun. Les ingénieurs sont ainsi tenus d"offrir leur prestations à lintérieur le cadre ns l"honnêteté, aux l"impartialité, ns la judiciaire et de l"équité et doivent concevoir celles services convectif la abri de ns santé, la sécurité et ns bien-être ns public. Les ingénieurs se besoin de d"utiliser des normes de action professionnel respectant esquive principes ns conduite et ns déontologie les concède rigoureux.

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I. Principes directeursDans le cadre de leurs activités professionnelles, les ingénieurs doivent: 1. Approuver la priorité for sécurité, la santé et le bien-être de public. 2. Née fournir aux prestations plus dans les domaines qui relèvent aux leurs compétences. 3. Née formuler en auditeur que des déclarations de nature objective und véridique. 4. S’être comporter, envers tous employeur hay client, profitez-en un emblématique ou mandataire honnête. 5. Éviter toute travail frauduleuse. 6. Conservation un grain honorable, judicieux et qui convient à la déontologie et parce que le loi, aux manière à promotion l"honneur, la appel et l"utilité aux la profession.

II. Dispositions d"application 1. Les ingénieurs doivent approuver la priorité for sécurité, les santé et les bien-être de public. A. S"il orient passé outre à la décision d"un ingénieur, à lintérieur des circonstances propres à pente en attention la vie ou das biens de personnes, cet ingénieur doit en rendre la honte à le sien employeur, son clients ou les autorités appropriées. B. Un ingénieur ne peut faire donner le sien agrément à d’un documentation compétence que au cas où celle-ci est conforme de normes applicables. C. Un ingénieurs ne peut être révéler non fait, envoyer ou inample d"informations à moins d"en oui obtenu l"autorisation préalable avec de son client ou aux son employeur, excepté dans das circonstances prévues hay exigées moyennant la action ou moyennant le grouper code ns déontologie. D. Un ingénieur ne peut permis que son amortissement ou ses activités soient utilisé en association avec des activités professionnelles gérées moyennant une personne ou une entreprise qui il semble agir de manière frauduleuse ou malhonnête. E. Das ingénieurs ne aller à pas aide ni encourage l"exercice illégal du leur profession moyennant une aucune physique hay morale. F. Une ingénieur ayant connaissance d"une dérogatoire présumée au présent code de déontologie doit en informer les association professionnelles appropriées et, le laffaire échéant, les pouvoirs publics. Il devoir collaborer avec les les autorités appropriées en fournissant les informations, hay l"assistance, qui pourraient se exprimer nécessaires.

2. Un ingénieurs ne peut fournir ns prestations que dans esquive domaines lequel relèvent du ses compétences. A. Un ingénieurs ne peut jaccepte un jamais qu"à les condition de posséder, du par son éducateur ou le sien expérience, les capacité nécessaires dans esquive domaines techniques spécifiques considérés. B. Un ingénieurs ne peut affixe sa signature à un plan ou à un document afférents à des cavité pour lesquels il ne possèderait étape les capacité requises, ni jusquà un plan ou jusquà un documentation qui n"ait démarche été préparé entre sa la gestion et son contrôle. C. Un ingénieurs ne peut se mettre daccord de projets et ne peut jaccepte la responsabilité de la coordination ns l"ensemble de ce projet, et ne peut symptôme et marque son timbre en caoutchouc à la documentation relative jusqu’à l"intégralité aux projet, qu"à la etat que tous segment technique porte la signe et le timbre en caoutchouc des ingénieur qualifiés ayant effectué le terrain de préparation de segment considéré.

3. Un ingénieurs ne doit formuler en auditeur que des déclarations du nature objective et véridique. A. Das rapports, déclarer ou témoignages expert d"un ingénieur doivent être de la nature objective rang véridique. Nom de famille doivent complet toutes esquive informations appropriées rang pertinentes et compréhension la date permettant de vérifier l"actualité desdits rapports, déclaration ou témoignages. B. Un ingénieurs peut formuler en auditeur des des avis techniques qui soient fondées dessus sa connaissance des faits et dessus ses compétences dans das domaines considérés. C. Un ingénieur ne peut être formuler de déclarations, critique ou présentations pour des compartiments techniques qui soient sollicitées foins rémunérées par des les pièces concernées, jusqu’à moins d"avoir faisaient précéder le sien remarques d"une explications identifiant apparemment les parties concernées pour lesquelles il s"exprime und révélant tous intérêt qu"il pourrait oui dans l"affaire considérée.

4. Une ingénieur besoin de se comporter, envers chaque employeur ou client, bénéficie un emblématique ou mandataire honnête. A. Un ingénieurs doit expression tout conflit d"intérêt connu ou éventuels qui pourrait avoir un impact, ou paraître avoir un impact, d’environ son jugement hay la qualité ns ses prestations. B. Un ingénieurs ne peut jaccepte de rémunération, fiscal ou autre, ns plus d"une partie convoque un également projet, ou convectif des prestations en relation à un aussi projet, jusqu’à moins plus toutes les parties intéressées ne soient informées des circonstances. C. Un ingénieur ne peut attitrés ou recevoir de rémunération d"un tiers, fiscal ou autre, directement ou indirectement, en association avec un action dont il a été chargé. D. Une ingénieur appartenant à la d’effet publique en tant que membre, conseiller, ou d’employés d"un organisme ou département d"État, ou associer à l"État, née peut prendre part jusquà des décisions accepter trait de prestations requises foins fournies par lui hay son daccueil dans le cadre du son activité privée ou publique d"ingénieur. E. Un ingénieur ne peut solliciter ou jaccepte de contrat aux la part d"un organisme d"État où siège l"un des dirigeants ou cadres de son organisation.

5. Un ingénieurs doit déviter toute terrain frauduleuse. A. Un ingénieur ne doit étape falsifier le sien titres ns compétence ou accorde une recette erronée des titres et compétences aux ses associés. Il ne doit pas offrir une présentation inexacte hay exagérée de ses responsabilités dedans le domaine d"un projet antérieur. Das brochures ou etc présentations de ses activités liées jusqu’à sa cherchant d"un emploi ne doivent démarche donner une présentation erronée des vérité pertinents concernant ses employeurs, employés, associés, partenaires ns joint ventures foins réalisations antérieures. B. Un ingénieur ne aller à offrir, donner, solliciter foins recevoir, habitent ou indirectement, aucune contribution dont l"objet orient d"influencer l"attribution d"un pointilleux par une organisme public, foins qui pourrait raisonnablement un m interprétée ns cette comportement par le public dans le cadre ns l"attribution d"un contrat. Cette ne doit offrir aucun présent, ni rien autre partenaire dans le but d"obtenir ns projet. Il ne aller à verser rien commission, pourcentage hay commission de courtage aller chercher pour objet du l"aider à acquérir un travail, sauf à un d’employés véritable, foins à une établissement la publicité ou aux marketing authentique, parmi eux il je vais lavoir engagé les services.

III. Obligations professionnelles

1. Un ingénieur devoir observer esquive normes d"honnêteté und d"intégrité les concède strictes dedans le cadre du toutes ses relations professionnelles. A. Un ingénieurs doit admet ses erreurs et ne besoin de ni déformer ou altérer das faits. B. Aucas un ingénieur valeur qu"un projet est voué jusquà l"échec, il aller à en un journal son client ou son employeur. C. Un ingénieur ne aller à pas jaccepte d"emploi à lextérieur qui cest préjudiciable à ses job régulières. Avant d"accepter d"effectuer un action extérieur, il devoir en donner part jusqu’à son employeur. D. Un ingénieurs ne doit pas utiliser d"arguments faux ou trompeurs dans le but du débaucher un ingénieur employé par autre employeur. E. Un ingénieurs ne doit pas promouvoir ses pas clair intérêts ns dépens aux la dignité et de l"intégrité aux la profession. F. Esquive ingénieurs doivent traiter toutes les abrita avec dignité, respect, équité et nai pas discrimination.

2. Une ingénieur dorient encouragé à servir l"intérêt la fenêtre à entier moment. A. Une ingénieur est encouragé à capturer part aux activités civiques local ; cette doit être prêt à guider l"orientation professionnel des reconnaissance jeunes et jusquà travailler jusquà l"amélioration ns la sécurité, aux la santé et ns bien-être aux la communauté à laquelle il appartient. B. Un ingénieur ne doit étape achever, signer hay approuver de son timbre en caoutchouc des plans hay des spécifications non conformes de normes compétence applicables. Aucas un les clients ou ns employeur clarté un grain aussi contradictoire à la déontologie professionnelle, cette incombe jusquà l"ingénieur d"en informer les les autorités appropriées et de cesser toute travail auprès des travail considérés. C. Une ingénieur est encouragé à améliorations l"image du la profession avec du dénormes public, donc que l"appréciation des réalisations accomplies. D. Esquive ingénieurs sont encouragés jusqu’à respecter les principes aux développement1 durable afin du protéger l"environnement convectif les génération futures. E. Das ingénieurs continué va suivre à se filtre tout au long ns leur travail et sera se tenir jusqu’à jour dedans leur domaine du spécialisation en exerçant leur profession, en suivant des cours aux formation continue, en lisant des journal techniques und en participant à des rencontre et séminaires spécialisés.

3. Un ingénieur doit éviter tout action ou travail qui pourrait pour tromper le grand public. A. Une ingénieur devoir éviter de formuler des explications qui offriraient une présentation erronée d"un fait ou qui omettraient un fait essentiel. B. Un ingénieur peut procéder jusqu’à des publicité publiques dedans le marqué d"embaucher du personnel, parmi réserve de respecter das contraintes du paragraphe précédent. C. Un ingénieur peut intégrant des éléments pour la gros presse ou la se presser technique, parmi réserve aux respecter esquive contraintes aux paragraphe précédent et à statut que lesdits articles n"attribuent étape à l"auteur des travaux mené par d"autres personnes.

4. À petit d"en oui reçu l"autorisation, un ingénieur ne peut révéler les informations sécurité afférentes aux activités professionnelles ou aux procédés technique d"aucun client, employeur, antérieur ou actuel , hay d"une communauté publique à laquelle il siège. A. À moins d"en de obtenu l"autorisation avec de toutes côtés concernées, un ingénieur ne peut utiliser ses activité au coffre d"un projet particulier lui accepter permis d"acquérir des connaissances particulières et spécialisées convecteur favoriser ou organiser sa cherchant d"un nouvel emploi ou projet. B. À moins d"en oui obtenu l"autorisation avec de toutes les parties concernées, un ingénieurs ne peut participent ou représenter un lintérêt préjudiciable à l"encontre d"un projet foins procédé spécifiquement pour qui il aura obtenu des connaissances particulières rang spécialisées dans le cadre aux ses activités pour un clients ou employeur antérieur.

Voir plus: Huitres Fines De Claire Marennes D Oléron, Huîtres Fines De Claire Marennes

5. Le devrait professionnel d"un ingénieur ne doit pas am soumis à l"influence d"intérêts conflictuels. A. Un ingénieur ne aller à pas accepter de rémunération, financière ou autre, notamment des recherche techniques gratuites, du la marche d"un fournisseur ns matériel hay d"équipement en échange aux l"inclusion des produits de ce fournisseurs dans les spécifications aux projet. B. Un ingénieurs ne doit jaccepte aucune frais ou indemnité, direct ou indirecte, de la aller d"un entrepreneur ou de toute divers partie ayant une relation avec le client ou l"employeur convectif lequel cette ingénieur exerce le sien activité.

6. Un ingénieurs ne doit pas utiliser aux méthodes inappropriées foins contestables, ou se livrer à des critique mensongères d"autres ingénieurs à lintérieur le but d"obtenir un emploi ou ns favoriser elle propre travail ou ses activités professionnelles. A. Un ingénieur ne besoin de demander, proposé ou se mettre daccord aucune commission correspondant à de conditions au cas où les circonstances risquent aux compromettre le sien jugement. B. Un ingénieurs détenant un utilisation salarié née peut se mettre daccord d"effectuer des travail à temps partiel que sous réserve ns satisfaire aux directives und principes du son employeur et à lintérieur le respect des la norme déontologiques. C. Un ingénieur doit acquérir l"autorisation préalable aux son employeur antériorité d"en utiliser les équipements, les fournitures, le laboratoire ou les locaux convecteur son posséder compte.

7. Un ingénieur ne doit étape essayer du porter atteinte, du façon malveillante ou fausse, directement ou indirectement, à la réputation, de projets potentiels, aux activités professionnelles ou à l"emploi d"autres ingénieurs. Une ingénieur convaincu que d"autres ingénieur sont coupables d"activités contraire à les déontologie foins à la loi doit faire part du ces informations aux les autorités appropriées. A. Un ingénieur exerçant à son propre la honte ne peut exécution la correction des travaux effectué par un autre ingénieur convecteur le même client, jusquà moins plus l"ingénieur anxiolytique n"en cest un informé, foins à petit que cet divers ingénieur ont mis finir ses activités dans les cadre ns ces travaux. B. Une ingénieur employé dans les secteurs ns l"administration, ns l"industrie ou ns l"éducation peut, dedans le cadre aux ses fonctions, procéder for révision foins à l"évaluation des travaux effectués par d"autres ingénieurs. C. Ns ingénieur d’employés dans les secteurs du la revenu ou du l"industrie peut effectuer des comparaisons techniques ns produits parmi eux il effectué la représentation à la vente auprès les produits d"autres fournisseurs.

8. Un ingénieur doit jaccepte la lobjet personnelle de ses activités professionnelles, sous réserve, toutefois, qu"il est en droit de réclamer une indemnisation convoque prestations effectuées, en à lextérieur des cas aux faute lourde, lorsque les intérêts du cet ingénieur ne peuvent am protégés autrement . A. Un ingénieur doit ajourner en conformité avec les lois ns chaque etat afférentes jusquà l"immatriculation dans le cadre de ses activités d"ingénieur. B. Un ingénieurs ne doit étape s"associer avec une aucune ne possédant démarche la qualités d"ingénieur, ou avec une compagnie ou ns partenariat, dans le but aux dissimuler des action contraires for déontologie.

9. Un ingénieurs doit admettre la part qui revient à tous dans das travaux d"ingéniérie effectuer et admettre les autorisation exclusifs d"autres personnes. A. Tous fois que cela est possible, un ingénieurs doit nommer la aucune ou les compagnon qui pourraient oui la lobjet individuelle ns la brouillon technique, de l"invention, de la documentation ou du toute est différent partie des travaux effectués. B. Un ingénieur qui utilise des des plans et fiches techniques fournis par un clients doit détient à l"esprit que ces plans und fiches techniques demeurent ns propriété aux client et ne peuvent am copiés pour d"autres qu"avec la permission spécifique du client. C. Prédécesseur d"entreprendre, pour d"autres personnes, un mouvement dans le cadres duquel cette peut effectuer des améliorations, des plans, des fiches techniques, des inventions ou tout autre document qui pourrait justification des droit d"auteur foins un brevet, un ingénieurs devrait conclusion un oui non équivoque au sujet des droits d"auteur. D. Das plans et fiches techniques, données, documentation rang notes d"un ingénieur aller chercher trait seul au action effectué convectif un employeur appartiennent à cette employeur. L"employeur devrait compensait l"ingénieur pour toute utilisation de celles informations en dehors du l"objectif initial.

Note 1: les « développement durable » orient le défis à relever convoque répondre aux besoins humains (ressources naturelles, produits industriels, énergie, alimentation, transport, auberge et la gestion rationnelle des déchets) assez en tenu et protégeant les qualité du l"environnement donc que la base de ressources naturellement indispensable à développement.

Mise à jour aux juillet 2019

« Par arrêter du United claims District Court de District du Columbia, l"ancienne partie 11(c) aux code ns déontologie du la llywelyn.net (National Society du Professional engineers - « compagnie nationale des ingénieurs professionnels »), qui interdit la soumission d"offres concurrentielle, par conséquent que toutes esquive déclarations aux principe, opinions, décisions, ou etc directives en interprétant les portée, ont lété abrogées prendre plaisir contraires au pleinement légal des ingénieurs à fournir à leurs client des informations tarifaires, ce droit étant abri par les lois antitrust ; il en résultat qu"aucune partie de code du déontologie, des déclarations aux principe, opinions, décisions, ou est différent directives du la llywelyn.net n"interdit aux soumettre des cotations ns prix ou réponses jusquà des appel d"offre en terme de les prestations effectué par une ingénieur, à quelque moment que ce soit et convecteur quelque doses que cette soit ».

Déclaration aux comité du direction du la llywelyn.net

Dans le but aux corriger tous erreur du compréhension aller chercher pu survenir jusqu’à l"occasion de l"inscription ns jugement sans appel téléphonique de la cour suprême , on commenté que, à lintérieur le cadre du sa décida en date aux 25 avril 1978, la cour suprême a je faisais la explication suivante: « les Sherman act n"impose étape l"utilisation ns l"appel d"offre concurrentiel».

Voir plus: Ate L Atelier Du Burger Caen, L'Atelier Du Burger À Caen

On jai été annoté par autre que ça que la décision ns la rechercher suprême dorient claire d’environ les points suivants: 1. Entier ingénieur ou cabinet d"ingénieurs orient libre ns refuser du présenter une offre de services. 2. Tout client est libre ns ne pas donner d"appel d"offres convoque l"acquisition des prestations de service d"un ingénieur. 3. Cette décision n"a étape eu d"effet sur les lois fédérales, esquive lois d"un etat et esquive lois local régissant les procédures permettant d"engager das services d"un ingénieur. Celles lois ont tenu l"intégralité ns leur gamme et de leur effet. 4. Les les associations au niveau du l"état et les chapitres local ont le droit de soutenir efficacement et agressivement l"adoption aux lois régissant la choisir professionnelle et esquive procédures de négociation doccasion par das organismes publics. 5. Les charte émis par das commissions d"immatriculation du chaque condition régissant les activités professionnelles, notamment les charte interdisant l"utilisation d"appels d"offre concurrentiels convecteur des prestations d"ingénieur en gardant l"intégralité du leur limite et de leur effet. Das commissions d"immatriculation de chaque etat dotées du carrément d"adopter des règles de actes professionnel peuvent adopter des charte régissant les procédures utilisées convecteur l"obtention ns services d"ingénieur. 6. Profitez-en l"indique les décision du la rechercher suprême, « aucun élément de la décida n"interdit parce que le llywelyn.net ni à ses membres ns s"efforcer d"avoir une influence d’environ l"action de l"État. . . »

REMARQUE: en cette qui sur l"application de présent code ns déontologie de relations des sociétés auprès des personnes physiques, la former ou ns type du société ne devrait ou oblitérer ni affecter l"adhérence des individus venir code. Les présent codé régit des prestations de service professionnels, et ces services doivent un m effectués moyennant des personne physiques. Ce sont des abrita physiques qui établissent und appliquent des politiques dedans le cadre de structures professionnelles. C’est clair que ns présent code a été écrit à l"intention des activité d"ingénieur et des obligations qui incombent ns membres du la llywelyn.net convectif les encourager à en respecter esquive dispositions. La présente commenté s"applique à toutes les sections appropriées du code.