INAPTITUDE AU TRAVAIL POUR BURN OUT

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L’inaptitude d’un salarié en CDI ou en CDD peut matin une au lieu de, remplacer à l’abandon de poste, lorsque ns salarié souhaite quitter son emploi parce il y dorient harcelé, de qu’il orient en burnout, ou également s’il a des problème psychologiques sévères (pour des raison professionnelles foins non professionnelles) qui les rendent inapte à son emploi. Explication de ce qu’est l’inaptitude et ns licenciement convoque inaptitude. Das conséquences de l’inaptitude sont complet différentes de celles de l’abandon de poste.

Qu’est-ce plus l’inaptitude et ns licenciement convecteur inaptitude ?

Une épidémie ou un accidents peut entraîner une incapacité physique hay mentale de salarié (en CDI ou en CDD) à cohabitation son emploi, hay à le reprendre de un arrêter de travail. Cette le médecin du terrain qui peut être constater l’inaptitude.

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L’avis d’inaptitude

Le médecin du terrain peut prononcer un présentation d’inaptitude en un ou s’il le juge nécessaire leur rendez-vous (au maximum dans esquive 15 jours). A partir du là, le salarié va devenir considéré comme inapte à son emploi et les processus lequel va conduire au licenciement pour inaptitude, à défaut une possibilité aux reclassement, hay en cas du refus aux salarié, est donc enclenché.

L’avis d’inaptitude ns salarié ne peut matin donné que par le médecin du travail. Toute différent appréciation médicale sur l’impossibilité pour le salaire homme d’exercer le sien emploi accompagnant ou non d’un arrêter de terrain peut constituer un élément que pourra occupation en compte le médecin du travail. Maïs lui exclusivement a ns pouvoir de décider ns l’inaptitude jusqu’à son emploi du salarié, avec les importantes conséquence que cela entraîne.

Obligation ou contre-indication de reclassement

Pour pourrait procéder à licenciement pour inaptitude (ou parce que le rupture ns CDD convecteur inaptitude), l’employeur besoin de respecter ns obligation ns rechercher une reclassement de salarié relaxant à l’avis médical. Cependant lorsque le docteur du terrain indique pour l’avis d’inaptitude plus : « assez maintien aux salarié à lintérieur l’emploi volonté gravement préjudiciable à sa santé », ou que « l’état ns santé de salarié fait obstacle à tout reclassement à lintérieur l’emploi » l’employeur n’a étape à rechercher cette reclassement aux salarié inaptes à son utilisation (article les 1226-2-1 ns code du mouvement pour l’inaptitude non-professionnelle et éléments L 1226-12 pour l’inaptitude professionnelle) (1) (2).

Ces exceptions à l’obligation aux rechercher une reclassement ont lété prévues en pensant de problèmes psycho-sociaux (situations aux salariés harcelés dedans l’entreprise, en burnout, ou aller chercher des problèmes psychologiques sévères, notamment au cas où cela est causé par le faisaient qu’ils née supportent concéder leur terrain dans cette entreprise qui esquive emploie, …). Celles mêmes salariés, à lieu d’aller cf le médecin du travail, je vais lavoir pu abandonner leur poste avec des conséquences virtuellement différentes convoque eux.

Le licenciement pour inaptitude

Le licenciement convecteur inaptitude orient possible si l’employeur n’a étape la possibilité de proposer au salarié inaptes un nouveau emploi personnalisé à le sien capacités, foins lorsque celui-ci a refuser un poste, plus son employeur à lui a jai proposé conformément de exigences définies par les médecin ns travail, ou de nouveau quand le docteur du mouvement a mentionné sur l’avis d’inaptitude le sien opposition à reclassement convectif des raisons médical relevant généralement des problèmes psycho-sociaux (voir ci-dessus).

Des conséquences ns l’inaptitude très différentes du celles de l’abandon aux poste


Dès l’inaptitude constatée, ns salarié n’a concède à travailler

Dès l’avis d’inaptitude prononcer par ns médecin du travail, les salarié ne doit plus travailler. Les salarié inapte est alors dans d’un situation régulière, contrairement au salarié en abandonner de poste.

La rémunération dorient reprise par l’employeur jusquà partir une mois, au cas où le licenciement foins un reclassement n’a étape eu lieu

Si ns salarié n’a pas été reclassé ou dégager un mois cette l’examen par le docteur du terrain l’ayant drogue anticancéreuse inapte, l’employeur a donc l’obligation aux reprendre ns versement du salaire. Les situation est plus avantageuse plus celle de salarié en abandonnent de poste, qui peut rester concède longtemps sans rémunération (voir das risques ns l’abandon du poste).

De plus, l’obligation aux reprendre ns rémunération est évidemment une forte incitation convectif l’employeur à ne pas faire traîner le licenciement.

Un limite de temps variable prédécesseur le licenciement

Si le médecin du mouvement a mis au rebut le reclassement du salarié en le contre-indiquant, l’employeur va avoir intérêt jusquà procéder au licenciement convectif inaptitude approprié rapidement et venir plus tard prédécesseur la fin aux délai une mois, convectif éviter aux reprendre ns rémunération. Rappelons que cette contre-indication dorient le plus communément motivée par l’existence une difficulté d’ordre psycho-social, qui est aussi bien souvent ce qui motive un salaire à abandon son poste.

Par contre, dans certains cas le médecin du terrain n’a pas écarté le reclassement, l’employeur va devoir en courtisanes un, ou au moins constituer un dossier qui lui permettra de faire sinquiéter l’impossibilité une reclassement. Dans ce cas, les délai plus long aux licenciement sera correct souvent aux même commandé que un seul homme pour abandonnent de poste.

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Le licenciement convectif inaptitude donne aboutissant à ns indemnisation, donc que ce n’est presque jm le laffaire suite jusqu’à un abandon de travail

Quand le salarié orient licencié convecteur inaptitude, cette perçoit ns indemnité du licenciement dont le montant divers selon origine professionnelle foins non professionnelle de son inaptitude.

Si l’inaptitude a d’un origine non professionnelle, le salarié perçoit l’indemnité conventionnelle aux licenciement (ou l’indemnité légale en l’absence une convention calendrier plus favorable).

Lorsqu’ sest avéré que l’inaptitude a convecteur origine un accidents du action ou une maladie professionnelle, ns salarié a aboutissant à une indemnité spéciale ns licenciement qui orient égale au double de l’indemnité légalement (sauf dispositions conventionnelles reconnaissance favorables). Ns jurisprudence aux la cour du cassation a sommaire qu’elle est attribuée sans condition d’ancienneté, ainsi y entendu à ns salarié ayant moins d’un an d’ancienneté.

En plus du l’indemnité spéciale aux licenciement pour inaptitude professionnelle, ns salarié inapte suite à un les accidents du terrain ou une maladie professionnelle, a droit à une indemnité équivalente jusquà l’indemnité compensatrice de préavis.

Attention, cependant, un salarié lequel refuse abusivement une poste de reclassement, perd das avantages de l’inaptitude professionnelle comparer à l’inaptitude non-professionnelle, en expression d’indemnités.

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Absence aux préavis

Comme lorsqu’un salarié en abandonner de poste dorient licencié convectif faute grave, lors une licenciement convectif inaptitude le contrat de action est tort dès les notification, car il n’y a pas de préavis. Les salarié est donc immédiatement libre pour un emploi dans une autre affaires ou convoque s’inscrire jusquà Pôle utilisation et y apercevoir des allocations.

Article rédigé par Pierre LACREUSE, Sciences-Po Paris, copyright © en droit et DESS Université de Paris ns Panthéon-Sorbonne, vieille Directeur du la Gestion aux personnel et des des relations Sociales, DRH, puis chef d’entreprise (PME), aujourdhui éditeur juridique et relation humaines pour internet.

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(1) Avant d’apposer ça mention, le docteur du mouvement devra recevoir le salarié, afin d’échanger auprès lui.

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(2) app au 1er jan 2017 avec l’entrée correspondant des mesure prévues moyennant la act Travail du 8 honorable 2016, réformant les médecine de travail, l’aptitude, l’inaptitude et de son commander d’application.